Marque renouvelée - Marque en vigueur

Française de Gastronomie Restauration
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3633199
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/02/2029
Française de Gastronomie Restauration de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque Française de Gastronomie Restauration

Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Française de Gastronomie Restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Française de Gastronomie Restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Française de Gastronomie Restauration arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707495 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Escargots (non vivants) et escargots préparés, surgelés ou non ; chair d'escargots, oeufs d'escargots pour la consommation, coquilles Saint-Jacques préparées, moules farcies, cuisses de grenouilles, saumon fumé, foie gras et plus généralement plats préparés ou cuisinés à base d'escargots, de poissons et de fruits de mer, de gibier et/ou de fruits, conserves et terrines à base de poissons et/ou de fruits de mer ; gibier ; jus de viande ; fruits ; gelées, confitures ; œufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches) ; huiles et graisses comestibles ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes ; potages, bouillons.

Feuilletés, toasts et plus généralement pain, pâtisserie sucrée ou salée, petits fours (pâtisserie) confiserie, produits de viennoiserie, biscuiterie, brioches, gateaux, crêpes et galettes (alimentation) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de riz ; conserves et terrines à base de riz ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, sandwiches ; sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja.

Escargots vivants ; fruits et légumes frais ; produits agricoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.

Services de restauration (alimentation), de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, de dégustation ; services de bars ; services de traiteurs.